Conditions Générales d’Utilisation

Conditions Générales d’Utilisation(CGU) d'ECOsoft.net Allemagne Sarl. et de la plate-forme 1planet4all

Pour l'utilisation des services du domaine de premier niveau www.1planet4all.net et des applications mobiles 1planet4all
Version:1.0 du 1. août 2019
Bienvenue sur 1planet4all! Vous trouverez ci-dessous les Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissant l'utilisation de www.1planet4all.net et de tous ses sous-domaines et alias de ce domaine.
Lorsque vous utilisez la plate-forme 1planet4all, sachez qu'il s'agit d'une plate-forme en ligne et que toute informations que vous divulguez sur vous-même et tout ce que vous téléchargez pourra être librement visualisées, copiées, utilisées et transmises par des tiers.
En vous inscrivant sur la plate-forme 1planet4all et en l'utilisant, vous acceptez les conditions générales suivantes (CGU).

 1 Portée
Les présentes CGU régissent les relations juridiques entre un utilisateur enregistré et 1planet4all. Les CGU s'appliquent à tous les services proposés par la plate-forme 1planet4all. Un utilisateur peut être une personne physique ou une organisation avec n'importe quel type d'entité juridique.
Un utilisateur individuel doit avoir l'âge légal et une organisation doit être correctement enregistrée selon la loi du pays de domicile.
Tous les utilisateurs (particuliers et organisations) ne sont autorisés à enregistrer qu'un seul compte utilisateur sur la plate-forme 1planet4all. La seule exception concerne les utilisateurs qui se voient accorder un compte administrateur en plus de leur compte utilisateur normal.
Les conditions d'utilisation ou les conditions contradictoires de l'utilisateur ne sont pas applicables et sont par conséquent rejetées. Les CGU peuvent être imprimées ou téléchargées en format PDF.
En utilisant les services de la plate-forme 1planet4all, l'utilisateur conclut le présent contrat. En outre, les présentes CGU régissent également l'interaction et les transactions entre les utilisateurs de la plate-forme 1planet4all. Mais les utilisateurs ne doivent pas revendiquer les droits dérivés de cet accord contre d'autres utilisateurs sans l'autorisation préalable de 1planet4all.
1planet4all se réserve le droit de modifier et d'améliorer ces CGU à tout moment avec un préavis de 10 jours, afin que l'utilisateur ait le temps de décider s'il veut accepter ou non. L'utilisateur sera informé des changements par mail ou par un message sur la plate-forme 1planet4all et les changements seront effectifs, si l'utilisateur ne s'y oppose pas dans les 10 jours.
1planet4all exploite une plate-forme Internet avec des services intégrés fournis "tels quels" et peut modifier et/ou améliorer ces services à tout moment. Ces services sont principalement basés sur des logiciels et malheureusement chaque logiciel peut contenir des erreurs. 1planet4all ne peut être tenu responsable des conséquences de telles erreurs. Nous ferons de notre mieux pour corriger les erreurs et minimiser l'impact sur les données stockées sur la plate-forme. L'architecture de la plate-forme devrait fournir une haute disponibilité, mais la maintenance et les mises à jour de sécurité peuvent nous obliger à mettre la plate-forme hors ligne pendant un certain temps. En général, la plate-forme offre des services basés sur Internet, ce qui nécessite la disponibilité d'une connexion Internet du côté de l'utilisateur.
Tout service fourni par un tiers ne fait pas partie des présentes CGU. En ce qui concerne le contenu et la communication entre les utilisateurs, nous renverrons à notre document "Directives pour le contenu et la communication sur 1planet4all".
L'adhésion de base sur 1planet4all est GRATUITE et sera toujours gratuite. Les "Premium Services" offriront des fonctionnalités supplémentaires et seront fournis moyennant des frais mensuels.
L'utilisateur qui s'inscrit sur la plate-forme doit donner son accord aux présentes CGU et, continuant à utiliser la plate-forme, il accepte les modifications que 1planet4all doit apporter aux CGU.
L'utilisateur est responsable des informations soumises à la plate-forme 1planet4all. Le nom d'utilisateur peut être choisi librement, mais le reste des informations doit être correct et véridique pour des raisons juridiques et de conformité. En fonction des services que l'utilisateur souhaite utiliser, il doit remplir les sections pertinentes de son profil. L'utilisateur doit mettre à jour son adresse e-mail chaque fois qu'il souhaite la modifier. 1planet4all contactera toujours l'utilisateur par mail.
1planet4all a le droit d'exclure un utilisateur de la plate-forme. Normalement, une raison sera donnée pour une telle action, mais en de rares occasions, il pourrait être approprié qu'il n'y ait aucune raison donnée pour exclure une personne ou une organisation.
Les utilisateurs individuels ne sont pas autorisés à transmettre leurs identifiants à un autre utilisateur et, ce faisant, à donner accès à leur compte personnel à une autre personne. Une telle action est considérée comme frauduleuse et sera par conséquent le bannissement de l'utilisateur de la plateforme.

 

Si un utilisateur ne souhaite plus utiliser la plate-forme 1planet4all, il peut demander la suppression de son compte et de ses données. Dans ce cas, 1planet4all bloquera le compte et ne conservera que les données qui doivent être archivées pour des raisons "Legal & Compliance".
Chaque utilisateur a la possibilité de donner des instructions dans son profil, ce qui se passera avec ses données une fois qu'il ne voudra plus être actif ou ne pourra plus être actif sur la plate-forme, par exemple en cas de son décès. Il en va de même pour le compte d'une organisation en cas de dissolution ou de faillite de l'organisation.
Dans le cas où un compte est compromis et qu'un utilisateur remarque des actions étranges sur son compte, l'utilisateur devra signaler de tels incidents immédiatement à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. 1Planet4all ne sera pas responsable de toute perte ou dommage résultant d'un compte compromis.
Si les administrateurs de 1planet4all remarquent une action inhabituelle sur un compte utilisateur, qui pourrait affecter le bon fonctionnement de la plate-forme ou même causer des problèmes de sécurité, 1planet4all se réserve le droit de bloquer temporairement tout compte utilisateur sans préavis à l'utilisateur. L'utilisateur en sera informé par courrier électronique si une telle mesure est prise.

 2 Services
Le service de base de l'utilisation de la plate-forme 1planet4all est et sera toujours GRATUIT.
Tout type de service premium ainsi que la publicité sur la plate-forme 1planet4all coûtera un certain montant, qui est publié sur le site web de 1planet4all.
Nous informons l'utilisateur que pour les procédures de paiement en ligne (carte de crédit, domiciliation, Sofortüberweisung, etc.), les données nécessaires seront transmises au fournisseur de services de paiement et, si nécessaire, à la banque de l'utilisateur, qui sont des tiers.


Si l'utilisateur ne fournit pas assez de fonds pour les services qu'il utilise, alors ses fonctionnalités seront automatiquement réduites aux fonctionnalités de la version GRATUITE. 1planet4all se réserve le droit de modifier, d'améliorer ou de réduire les services et de modifier les prix des services premium. Le changement de prix sera annoncé au moins un mois à l'avance. Les nouveaux prix entreront en vigueur le 1er du mois suivant. L'utilisateur a le droit de résilier son adhésion en envoyant un message à 1planet4all dans les 10 jours suivant l'annonce.
Si l'utilisateur paie dans la devise FIAT, il peut demander une facture au format PDF pour le montant payé. La facture sera envoyée à l'adresse mail user´s
La plate-forme 1planet4all est une plate-forme où l'utilisateur est responsable du contenu qu'il fournit. Pour des raisons juridiques et de conformité, l'utilisateur doit fournir des informations correctes concernant son identité et son adresse. Seul le nom d'utilisateur peut être choisi librement.
Les contenus fournis par les utilisateurs doivent être légaux et en outre respectueux de toutes les manières possibles. 1planet4all est une plateforme basée sur les valeurs. Les valeurs fondamentales sont l'éthique, la pleine conscience, la paix, la protection de l'environnement, le respect, la tolérance. C'est la base commune pour toutes les activités et le contenu que nous fournissons sur la plate-forme. Pour les utilisateurs qui ont besoin d'un document explicite, nous fournissons le document "Directives de contenu pour 1planet4all". Ce document est disponible sur le site web de 1planet4all.
En tant que plate-forme, nous mettons en œuvre et respectons les normes les plus élevées possibles en matière de confidentialité. En tant que tels, nous considérons également les messages entre l'utilisateur comme étant privés. Seulement dans le cas où un autre utilisateur signalerait des messages comme étant offensants ou même contenant des insultes, nous demanderons de divulguer ces messages à nos administrateurs et à notre équipe de contenu, afin qu'ils puissent juger et prendre les mesures appropriées. Si le cas n'est pas facile à juger, ils peuvent simplement émettre un avertissement officiel, mais dans les cas extrêmes, l'utilisateur sera banni de la plate-forme 1planet4all.
L'utilisateur accorde à 1planet4all le droit de revoir tout son contenu et d'évaluer si le contenu fourni est légal et conforme aux directives et règles de 1planet4all.
En ce qui concerne le contenu généré par l'utilisateur, l'utilisateur accorde à 1planet4all tous les droits y afférents, ce qui signifie que 1planet4all peut stocker le contenu, le mettre à la disposition d'autres utilisateurs, le reproduire, le diffuser et le diffuser sans redevance, perpétuellement, irrévocablement, non exclusif, universellement transmissible et entièrement sous licence. Ce droit inclut également la possibilité de traiter le contenu de quelque manière que ce soit, si nécessaire et approprié.
Si 1planet4all reçoit de l'argent d'un tiers pour un contenu spécifique, ces revenus seront partagés avec l'utilisateur. En outre, l'utilisateur a le droit d'utiliser son propre contenu de quelque manière que ce soit, mais pas un autre contenu, par exemple le contenu des autres utilisateurs de la plate-forme 1planet4all.
L'utilisateur accepte le droit de 1planet4all de publier des photos prises lors d'événements et d'occasions qui ont été publiés sur la plate-forme. Si l'utilisateur souhaite que ses photos ne soient pas publiées, il doit en informer le photographe ou le cameraman de l'événement, qu'il ne souhaite pas que ses photos soient publiées.
Si l'utilisateur souhaite faire retirer des photos de la plate-forme, il doit écrire un mail aux administrateurs de la plateforme et demander la suppression de la photo ou de la vidéo.

 

1planet4all n'est pas responsable du contenu fourni par l'utilisateur. La plate-forme ne peut pas non plus garantir que le contenu est vrai ou exact.


Si un contenu n'est pas conforme aux "1planet4all Content Rules and Guidelines", tout utilisateur peut signaler ce contenu. 1planet4all enquêtera sur les plaintes et pourra prendre toute mesure appropriée, y compris, mais sans s'y limiter, l'émission d'un avertissement (maximum trois), la suppression ou le blocage du contenu en question et/ou la résiliation des comptes et/ou des abonnements des utilisateurs impliqués dans le cas.
1planet4all inclura le contenu de tiers sur la plate-forme. Nous ne sommes pas responsables de ces contenus de tiers, mais nous nous conformons aux règles nationales applicables à notre plate-forme, telles que la Telemediengesetz allemande.
Les CGU sont valables tant que l'utilisateur utilise les services, même s'il les utilise gratuitement. Il existe deux types d'adhésions payantes. L'abonnement mensuel est valable pour un mois ou plusieurs mois. Les abonnements annuels sont assortis d'un rabais et ne peuvent être résiliés avant la fin de la période de 12 mois.
1planet4all ne mettra fin à une adhésion GRATUITE que si les utilisateurs ne respectent pas les règles et directives de la plate-forme. L'utilisateur peut supprimer ou demander la suppression de son compte à tout moment. Afin d'éviter tout malentendu, cette demande doit être adressée par lettre recommandée à Social Business Network AG. Cette demande doit contenir les renseignements suivants : Prénom, nom, prénom, nom d'utilisateur enregistré sur la plate-forme 1planet4all et son adresse mail.
1planet4all informera l’utilisateur qu'il ne peut plus utiliser la plate-forme, si l'une des circonstances suivantes se produit :
    1. L'utilisateur ne se conforme à aucune règle ou directive applicable de 1planet4all.
    2. L'utilisateur, en fonction de sa personnalité ou de ses activités, a un impact très négatif sur la communauté de 1planet4all ou sur les entreprises 1planet4all et leur réputation.
De plus, 1planet4all a le droit de prendre les mesures suivantes s'il y a des problèmes potentiels avec le contenu posté par un utilisateur :
    1. Supprimer ou bloquer le contenu qu'un utilisateur a posté,
    2. Informer l'utilisateur des problèmes qui ont entraîné la suppression ou le blocage du contenu.
    3. Comme dernière mesure, 1planet4all peut bloquer l'accès de l'utilisateur aux services.
L'utilisateur n'a pas le droit de réclamer le remboursement d'un paiement mensuel ou annuel si son contenu n'est pas approprié et que son accès est bloqué pour cette raison.

 

Vie privée

La confidentialité est une valeur et un aspect très important de la plate-forme 1planet4all. C'est pourquoi nous avons rédigé un document spécifique "Privacy on 1planet4all" sur la vie privée de l'utilisateur sur notre plate-forme. La base juridique pour ce faire dans l'Union européenne est le règlement général sur la protection des données (GDPR).

 

Responsabilité de 1planet4all

1planet4all n'est responsable des dommages que si ceux-ci sont causés par la violation d'une obligation contractuelle importante ou par une négligence grave ou une faute intentionnelle d'un membre du personnel de 1planet4all.

La responsabilité est limitée aux dommages typiques que 1planet4all pouvait raisonnablement prévoir. Cette limitation ne s'applique pas aux dommages causés par une négligence grave ou une faute intentionnelle.

1planet4all n'est pas responsable des dommages indirects à moins que ces dommages ne soient causés par une négligence grave ou une faute intentionnelle.

Rien ne limite la responsabilité de 1planet4all en cas de dommages corporels ou matériels résultant d'une loi sur la responsabilité du fait des produits.

La plate-forme 1planet4all ne fournit qu'une infrastructure technique pour la communication et l'interaction entre les membres de la plate-forme. Les utilisateurs impliqués dans une communication et/ou une interaction sont entièrement responsables de ce qu'ils font. L'inscription sur la plateforme 1planet4all est GRATUITE. N'importe qui peut donc s'inscrire. 1planet4all ne fait aucune vérification des antécédents et ne peut donc pas être tenu responsable de ce qu'un utilisateur fait ou comment il se comporte. En cas de contenu inapproprié ou en cas de mauvais comportement, la plate-forme offre la fonction "Signaler l'utilisateur" ou "Signaler le contenu".

La plate-forme fournit des informations sur les événements organisés par des tiers. Si la participation à un événement publié sur la plate-forme pose des problèmes, 1planet4all ne peut être tenu responsable de la participation à un événement tiers. Les événements organisés par les membres de la plate-forme sont également considérés comme des "événements tiers", dont l'organisateur ou les organisateurs sont entièrement responsables.

Les chefs de groupe ou les volontaires qui sont d'une manière ou d'une autre actifs pour la plate-forme 1planet4all ne sont en aucun cas légalement liés à la plate-forme. Par conséquent, la plate-forme ne peut assumer aucune responsabilité juridique ou de responsabilité pour les dommages résultant du comportement des personnes qui sont actives sur la plate-forme.

 

Indemnité

Les utilisateurs indemniseront et tiendront 1planet4all indemne et non responsable des réclamations pour la violation des droits de tiers dont l'utilisateur est responsable. Chaque utilisateur doit s'assurer qu'il ne viole aucune obligation contractuelle ou légale. Les utilisateurs sont également responsables de toute activité illégale. 1planet4all se réserve le droit de bloquer immédiatement un utilisateur en cas de découverte d'activités illégales. Ceci est particulièrement vrai pour les contenus illégaux et les contenus qui ne sont pas conformes au document "Content Guidelines". Si les activités illégales des utilisateurs aboutissent à une action en justice, l'utilisateur ou les utilisateurs concernés devront également en supporter les coûts, en particulier les frais de justice et d'avocat.

 

Clause Salvatorienne et Miscelleanous

Si, pour quelque raison que ce soit, une règle des présentes CGU s'avère invalide et/ou inapplicable, les autres règles resteront valables et applicables. Les lacunes involontaires dans les présentes CGU sont comblées par une règle qui se rapproche le plus possible de l'intention.

Le lieu d'exécution et de juridiction est le siège principal de 1planet4all. La juridiction du consommateur peut être différente selon la législation locale.

 

Les présentes CGUSS et les relations contractuelles sont régies par le droit allemand et, le cas échéant, le droit international.

 

Droit du consommateur à l'annulation

L'utilisateur peut résilier son contrat avec la plate-forme 1planet4all à tout moment.

Si un utilisateur annule des services supplémentaires pour lesquels il a dû payer, alors son statut est automatiquement défini sur l'abonnement GRATUIT. En cas d'annulation d'une adhésion payante, l'utilisateur recevra un remboursement comme indiqué dans notre document "Politique de remboursement".

Le droit de rétractation de l'utilisateur prend fin avant les 14 jours, si

    - l'utilisateur a explicitement accepté que 1planet4all puisse déjà commencer à fournir les services pour lesquels il s'est inscrit et a payé.

    - l'utilisateur a explicitement confirmé qu'il est conscient de perdre ses droits d'annulation en raison de l'utilisation des services 1planet4all.

 

Clause de non-responsabilité relative au contenu

Le contenu et les articles fournis sur la plateforme 1planet4all seront vérifiés régulièrement. Au meilleur de notre connaissance, nous nous assurerons que l'information est exacte et à jour au moment de sa publication. Mais en tant que plate-forme, nous ne pouvons donner aucune garantie quant à l'exhaustivité et l'exactitude des informations. La responsabilité du contenu généré par l'utilisateur incombe aux utilisateurs enregistrés car seuls les utilisateurs enregistrés peuvent ajouter du contenu.

Les articles de 1planet4all ne sont en aucun cas des conseils juridiques et ne peuvent en aucun cas remplacer les conseils d'autres professionnels dans leur domaine respectif.

 

Avec les informations sur 1planet4all, nous voulons offrir des informations pertinentes sur tous les aspects de la durabilité et des questions sociales. Certains des sujets abordés dans ce domaine sont controversés. Nous ne pouvons être tenus responsables si l'opinion et/ou l'expérience de l'utilisateur est différente de ce que les autres auteurs écrivent dans leurs articles.

Ceci est une traduction de l'original allemand. En cas de conflit d'interprétation ou de divergence entre la version traduite des conditions générales et la version allemande originale, c'est la version allemande qui fait foi.

 


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